Pierre-Yves Richard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: RICHARD (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
de
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000028425470(source JORF)
cessation de fonction
03 Janvier 201403/01/2014
De: RICHARD (Pierre-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2012-09-29"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026528673(source JORF)
admission
24 Octobre 201224/10/2012
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission nationale des marchés des sociétés concessionnaires d'autoroutes ou d'ouvrages d'art
Groupe:
Commission nationale des marchés des sociétés concessionnaires d'autoroutes ou d'ouvrages d'art
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000023992417(source JORF)
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
dans son mandat de président du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000023037382(source JORF)
renouvellement
13 Novembre 201013/11/2010
De: Richard (Pierre-Yves)
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes, vice-président du Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
cour_comptes
JORFTEXT000000648630(source JORF)
nomination
06 Novembre 200706/11/2007
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
1
conseiller maître à la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000465543(source JORF)
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
president
JORFTEXT000000462211(source JORF)
nomination
01 Avril 200701/04/2007
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000791266(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
2°
magistrat de la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000263955(source JORF)
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 6 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale :
1°
magistrat de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
magistrat
JORFTEXT000000613817(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 7 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
magistrat de la Cour des comptes
Membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
magistrat
suppleant
JORFTEXT000000613815(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Richard (Pierre-Yves)
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la commission consultative des marchés de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
une fois
Groupe:
Commission consultative des marchés de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
date_debut="2003-05-04"
duree="trois ans renouvelable"
cour_comptes
JORFTEXT000000413669(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Pierre-Yves Richard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil de gestion du Fonds de prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de prévention des risques naturels majeurs
president
JORFTEXT000000236205(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Pierre-Yves Richard
suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
membre de la Cour des comptes
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000415160(source JORF)
nomination
16 Octobre 200216/10/2002
De: Richard (Pierre-Yves)
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes, vice-président du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
cour_comptes
JORFTEXT000000226673(source JORF)
nomination
27 Juin 200227/06/2002
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000413214(source JORF)
composition
08 Juin 200208/06/2002
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes
Remplace:M. Zahoual (Raphaël)
Groupe:
Commission consultative des marchés de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)
president
JORFTEXT000000583473(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000210233(source JORF)
composition
30 Mars 199930/03/1999
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
JORFTEXT000000384410(source JORF)
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Richard (Pierre-Yves)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
vice-président du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Groupe:
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000199984(source JORF)
renouvellement
08 Mai 199708/05/1997
De: Pierre-Yves Richard
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Renard
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000719868(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.